Juin 2010 (PDF - 607,2 K.o.)
Alerte à l'arnaque !....
Mai 2007 (PDF - 414,6 K.o.)
ACOPSANTÉ: Régime de base et retraite complémentaire
Août 2009 (PDF - 11,1 K.o.)
Grippe A H1N1: indications pour adresser un enfant à l'hôpital de référence, Jean Verdier à Bondy
Avril 2009 (PDF - 72,9 K.o.)
Avril 2009 (PDF - 72,9 K.o.)
Avril 2009 (PDF - 55,6 K.o.)
Avril 2009 (PDF - 55,5 K.o.)
Octobre 2010 (PDF - 30,2 K.o.)
Livret de sécurité
Octobre 2010 (PDF - 53,7 K.o.)
Livret de sécurité
Octobre 2010 (PDF - 37,6 K.o.)
Livret de sécurité
Avril 2010 (PDF - 75,5 K.o.)
Livret de sécurité
Juillet 2009 (PDF - 94,9 K.o.)
L'AFSSAPS fait appel à candidature d'experts qui souhaiteraient siéger au sein du Comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé.
Avril 2007 (DOC - 26,5 K.o.)
Juin 2010 (PDF - 152,0 K.o.)
Avril 2007 (PDF - 58,8 K.o.)
Avril 2007 (PDF - 62,8 K.o.)
Octobre 2007 (PDF - 42,0 K.o.)
Juin 2011 (PDF - 495,2 K.o.)
Juin 2011 (PDF - 418,4 K.o.)
Avril 2011 (PDF - 2,5 M.o.)
Janvier 2012 (PDF - 120,5 K.o.)
Attention à un nouveau type d'escroquerie.
Janvier 2012 (PDF - 120,5 K.o.)
Attention à une nouveau type d'escroquerie.
Janvier 2010 (PDF - 80,1 K.o.)
Février 2007 (PDF - 109,2 K.o.)
Les dispositions du présent code s’imposent aux médecins inscrits au tableau de l’Ordre , à tout médecin exécutant un acte professionnel dans les conditions prévues à l’article L.356-1 du code de la santé publique ou par une convention internationale , ainsi qu’aux étudiants en médecine effectuant un remplacement ou assistant un médecin dans le cas prévu à l’article 87 du présent code . Conformément à l’article L. 409 du code de la santé publique, l’Ordre des médecins est chargé de veiller au respect de ces dispositions. Les infractions à ces dispositions relèvent de la juridiction disciplinaire de l’Ordre.
Juin 2007 (PDF - 2,9 M.o.)
Juillet 2009 (PDF - 39,5 K.o.)
Septembre 2011 (PDF - 226,5 K.o.)
Attention au respect de la déontologie....
Mai 2010 (PDF - 293,0 K.o.)
Le décret fixant le montant de la contribution forfaitaire aux frais de gestion due par les professionnels, organismes ou établissements qui n'assurent pas la transmission électronique pour la facturation de leurs actes, produite ou prestations aux organismes d'assurance maladie obligatoire a été publié au J.O. du 5 Mai 2010.
Juin 2008 (PDF - 100,7 K.o.)
Juin 2008 (DOC - 161,5 K.o.)
Septembre 2011 (PDF - 124,9 K.o.)
La DGS attire l'attention des praticiens sur une obligation de déclaration des morsures canines.
Mars 2007 (PDF - 68,0 K.o.)
Si vous êtes victime d'un incident, veuillez remplir le bordereau de déclaration et adressez le au Conseil départemental. Avec la création d'un " Observatoire", le Conseil national veut assurer un suivi de l'insécurité à laquelle sont exposés les médecins dans leur exercice professionnel La diffusion de la " fiche de signalement " va permettre aux médecins victimes d'agression de transmettre l'information vers leur conseil départemental. D'une part, pour que le médecin agressé reçoive, s'il le souhaite, le soutien de l'institution ordinale . D'autre part, pour permettre au Conseil de l'Ordre de connaître plus précisément la nature des événements au niveau local, d'analyser les problèmes rencontrés par les praticiens et d'étudier les réponses possibles. Le suivi sur un plus long terme devrait également permettre d'évaluer les effets des mesures mises en place.
Juin 2007 (PDF - 83,0 K.o.)
Mars 2007 (DOC - 44,0 K.o.)
Juillet 2009 (PDF - 63,4 K.o.)
Juin 2007 (PDF - 253,7 K.o.)
Janvier 2012 (PDF - 258,7 K.o.)
Le NOM nous informe.
Janvier 2008 (PDF - 273,0 K.o.)
Janvier 2008 (PDF - 6,9 M.o.)
Juillet 2008 (PDF - 10,5 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 204,5 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 1,6 M.o.)
Septembre 2009 (PDF - 143,5 K.o.)
Conduite à tenir pour les femmes enceintes en cas d'épidémie de grippe H1N1
Août 2011 (PDF - 347,0 K.o.)
Août 2011 (PDF - 347,0 K.o.)
Novembre 1999 (PDF - 347,0 K.o.)
Août 2011 (PDF - 316,7 K.o.)
Décembre 2007 (PDF - 28,9 K.o.)
Ce questionnaire est à compléter dans les 12 mois qui siuvent le début du traitement ou le diagnostic pour tous les cas déclarés de tuberculose. cette fiche sear envoyée au médecin déclarant par la DDASS. Attention: cette fiche ne concerne QUE les cas de tuberculose maladie.
Décembre 2007 (PDF - 34,6 K.o.)
La fiche de déclaration initiale de la tuberculose a été modifiée en janvier 2007. Voici la fiche à utiliser dorénavant.
Juillet 2009 (DOC - 55,0 K.o.)
Novembre 2009 (PDF - 68,0 K.o.)
Septembre 2011 (DOC - 851,5 K.o.)
Mai 2009 (PDF - 145,7 K.o.)
Des réponses à vos questions sur la grippe A (H1N1)
Septembre 2009 (PDF - 512,9 K.o.)
Communiqué du CNOM 22/09/2009
Août 2009 (PDF - 11,1 K.o.)
Voici un ensemble de conseils pour les parents d'un enfant suspect de grippe A
Novembre 2009 (PDF - 74,7 K.o.)
Un ensemble de questions-réponses sur la vaccination contre la grippe A rédigé par le Dr R Cohen, pédiatre, actualisé au 9 novembre 2009
Août 2009 (PDF - 11,9 K.o.)
Mai 2009 (PDF - 288,3 K.o.)
Des gestes simples pour éviter les risques de transmission
Octobre 2010 (PDF - 2,4 M.o.)
Elaboré par Milivudes Mis en ligne en octobre 2010
Mai 2007 (PDF - 413,5 K.o.)
Novembre 2007 (PDF - 473,5 K.o.)
Janvier 2010 (PDF - 30,9 K.o.)
Novembre 2010 (PDF - 6,1 M.o.)
Septembre 2011 (PDF - 2,6 M.o.)
Juillet 2009 (PDF - 35,2 K.o.)
Ouverture des inscriptions pour sa 180ème session en région qui se déroulera du 25 Janvier au 19 Mars 2010 à Paris et en Île de France.
Novembre 2010 (PDF - 1,1 M.o.)
Rapport du Conseill économique, social et environnemental
Janvier 2010 (PDF - 84,3 K.o.)
Juillet 2008 (PDF - 124,9 K.o.)
Le CNOM nous informe: Déclaration de morsure canine.
Mars 2010 (PDF - 712,3 K.o.)
La sécurité de l’exercice de la médecine au service de la population séquano-dyonisienne est un domaine d’actualité qui préoccupe l’ensemble des partenaires institutionnels du département. La Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Seine-Saint-Denis et le Conseil Départemental de l’Ordre des médecins ont travaillé ensemble à la réactualisation de ce livret de sécurité, aujourd’hui repris nationalement, et qui contient un certain nombre d’éléments essentiels en matière de sécurité. Ce document évolutif ne pourra résoudre tous les problèmes de sécurité dans l’exercice médical. Néanmoins, il apporte des informations et des conseils parfois simples, permettant de se protéger et de faciliter la recherche d’identité des auteurs d’infractions. Les précautions prises par le professionnel de santé s’ajouteront aux dispositions mises en place par le Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins et aux efforts entrepris par la Police Nationale en termes de protection, de sécurité et de proximité avec le public.
Janvier 2010 (PDF - 178,3 K.o.)
Septembre 2009 (PDF - 37,5 K.o.)
Avril 2008 (PDF - 95,6 K.o.)
Juin 2010 (PDF - 164,4 K.o.)
Attention danger !....
Novembre 2009 (PDF - 10,4 K.o.)
Afin de permettre à chaque médecin qui en a besoin de s’adresser à un interlocuteur privilégié de sa commune, vous trouverez la liste des fonctionnaires de police, régulièrement mise à jour.
Mars 2007 (PDF - 43,2 K.o.)
Mars 2007 (DOC - 35,5 K.o.)
Mars 2007 (DOC - 455,5 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 284,7 K.o.)
Octobre 2011 (PDF - 354,1 K.o.)
Notifications. Arrêté du 22 Août 2011.
Novembre 2010 (PDF - 838,8 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 1,9 M.o.)
Juin 2007 (DOC - 40,0 K.o.)
Novembre 2008 (XLS - 314,0 K.o.)
Vous participez à la permanence des soins de votre secteur en effectuant des gardes. Afin de les valider auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie, téléchargez le tableau en cliquant sur le lien. Après avoir correctement rempli le document en ligne, imprimez le et renvoyez le au Conseil de l'Ordre qui après validation l'adressera à la CPAM et au Centre 15.
Avril 2009 (PDF - 69,4 K.o.)
Juillet 2009 (PDF - 32,2 K.o.)
Juin 2011 (DOC - 62,0 K.o.)
Communiqué du CNOM
Janvier 2010 (PDF - 120,3 K.o.)
Le Ministère nous informe...
Juillet 2009 (PDF - 1,3 M.o.)
Consignes de la DGS au 20 juillet 2009
Mars 2011 (PDF - 35,0 K.o.)
Juillet 2009 (PDF - 48,8 K.o.)
La DRASS Ile de France nous informe...
Décembre 2011 (PDF - 150,4 K.o.)
Décembre 2011 (PDF - 163,7 K.o.)
Décembre 2010 (PDF - 4,0 M.o.)
Mai 2009 (PDF - 290,9 K.o.)
Novembre 2007 (PDF - 60,6 K.o.)
Mai 2007 (DOC - 536,0 K.o.)
Avril 2007 (PDF - 65,5 K.o.)
Mars 2008 (PDF - 64,0 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 765,2 K.o.)
Juillet 2007 (PDF - 1,9 M.o.)
Avril 2008 (PDF - 1,2 M.o.)
Composée de 23 personnalités aux origines diverses, la mission a écouté, auditionné, analysé rapports et contributions. Elle fait des propositions concrètes. Voici le fruit de son travail.
Juillet 2009 (PDF - 152,9 K.o.)
Janvier 2010 (PDF - 407,5 K.o.)
Mars 2007 (PDF - 142,4 K.o.)
Texte du 13 juillet 2006
Mars 2011 (PDF - 88,6 K.o.)
Mars 2007 (PDF - 61,9 K.o.)
Mars 2007 (PDF - 96,1 K.o.)
Mars 2007 (PDF - 147,0 K.o.)
Mars 2008 (PDF - 85,8 K.o.)
Décembre 2010 (PDF - 185,5 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 16,7 K.o.)
Février 2010 (PDF - 454,1 K.o.)
Juillet 2011 (PDF - 266,3 K.o.)
Janvier 2010 (PDF - 31,0 K.o.)
Mars 2008 (PDF - 187,3 K.o.)
Août 2009 (PDF - 18,4 K.o.)
Janvier 2011 (PDF - 6,1 M.o.)
Les infections acquises dans les établissements de santé représentent pour les décideurs, les professionnels et les patients, un fardeau de moins en moins accepté. Les mesures à mettre en oeuvre, proposées par les experts rédacteurs, se sont appuyées sur les preuves scientifiques les plus récentes ou, à défaut, sur un consensus professionnel fort. Elles ont fait l’objet d’une lecture critique par des professionnels du terrain. afin d’en évaluer la faisabilité. La
Avril 2009 (PDF - 65,2 K.o.)
Octobre 2011 (PDF - 255,5 K.o.)
Novembre 2010 (PDF - 1,2 M.o.)
Janvier 2010 (PDF - 265,9 K.o.)
Décembre 2009 (PDF - 255,9 K.o.)
Janvier 2010 (PDF - 91,2 K.o.)
Juillet 2010 (PDF - 3,6 M.o.)
Mars 2011 (PDF - 81,8 K.o.)